Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
TRANSPORTS MARTIN

Numéro de dépôt :
92436936
Date de dépôt :
30/09/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2002

Présentation de la marque M

Déposée le 30 septembre 1992 par la société TRANSPORTS MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société TRANSPORTS MARTIN domicilié(e) 23, route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 589 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 30 septembre 2002.

TRANSPORTS MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND SUD-EST TOUS LES JOURS


TRANSPORTS MARTIN - 23, route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 300589322


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Transports par tous moyens et plus généralement par véhicules frigorifiques, distribution et livraison de marchandises et de colis, fret, affrètement, chargement, déchargement, dépôt de marchandises, conditionnement, entreposage, magasinage, stockage en salle réfrigérée, toutes opérations de transit et plus particulièrement tous services de transport et d'entreposage avec groupes frigorifiques